Dispenses du DCG
BTS CG, BUT GEA, licence : ce qu’il reste à passer

1. Quels textes fixent les dispenses du DCG ?

Une dispense d’épreuve du DCG ne se négocie pas et ne s’apprécie pas au cas par cas. Elle découle d’une liste fixée par arrêté. Le principe est posé par l’article 54 du décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 : des dispenses peuvent être accordées aux titulaires de diplômes ou titres français sanctionnant des études supérieures dans les disciplines juridique, comptable, économique ou de gestion. Le même article renvoie à un arrêté conjoint des ministres de l’enseignement supérieur et de l’économie, pris après avis de la commission consultative pour la formation professionnelle des experts-comptables, pour dresser la liste des diplômes et des dispenses.

Deux arrêtés composent aujourd’hui cette liste. La notice du SIEC pour la session 2026 les cite comme les seuls textes en vigueur et les qualifie d’« d’application stricte et limitative » :

Un quatrième texte est souvent oublié : un second arrêté du 22 mai 2020 (NOR ESRS2012705A) a abrogé, pour le DCG, l’arrêté du 30 novembre 2009 qui listait des diplômes étrangers. Depuis, la notice du SIEC est formelle : aucun titre ou diplôme étranger n’ouvre droit à dispense au DCG. Le titulaire d’un diplôme étranger peut s’inscrire au DCG s’il prouve que ce diplôme donne accès à l’enseignement supérieur dans son pays (attestation de comparabilité ENIC-NARIC), mais il passe alors les treize UE.

Nous avons vérifié ces textes à la source : les arrêtés de 2020 et 2023 dans la docuthèque du SIEC, l’arrêté du 4 août 2025 dans sa version publiée au Bulletin officiel, le décret de 2012 sur Légifrance. Le dernier arrêté publié sur le DCG, celui du 19 février 2026 (BO n° 11 du 12 mars 2026), ne touche que l’article 8 de l’arrêté de 2025, qui porte sur les titres permettant de s’inscrire. Il ne modifie aucune dispense.

2. Dispense DCG : le tableau diplôme par diplôme

Voici la liste complète, recopiée des deux arrêtés. Les intitulés comptent : un BTS, un DUT ou un BUT ne donne droit qu’aux dispenses de sa spécialité, de son option ou de son parcours exact. La colonne « UE à passer » se déduit des treize UE obligatoires ; l’épreuve n° 14, facultative, n’est jamais concernée.

Les numéros renvoient aux épreuves de l’arrêté du 4 août 2025 : UE 1 Fondamentaux du droit, UE 2 Droit des affaires, UE 3 Droit social, UE 4 Droit fiscal, UE 5 Économie contemporaine, UE 6 Finance d’entreprise, UE 7 Management, UE 8 Systèmes d’information de gestion, UE 9 Comptabilité, UE 10 Comptabilité approfondie, UE 11 Contrôle de gestion, UE 12 Anglais des affaires, UE 13 Communication professionnelle.

Nombre d’UE du DCG dispensées selon le diplôme

Les UE que presque personne n’évite

Aucun texte n’interdit de dispenser une UE du DCG : l’interdiction de l’article 5 de l’arrêté de 2025 vise deux épreuves du DSCG (UE 1 et UE 4), pas le DCG. Mais en lisant la liste, un constat saute aux yeux : l’UE 2 Droit des affaires, l’UE 10 Comptabilité approfondie et l’UE 11 Contrôle de gestion ne sont dispensées par aucun BTS, DUT, BUT ou licence professionnelle. Seul le diplôme de gestion et de comptabilité du CNAM les couvre, parce qu’il couvre tout. Pour presque tous les candidats issus d’un bac+2 ou d’un bac+3, ces trois UE feront partie du parcours.

Deux autres UE ne sont dispensées que par un seul diplôme : l’UE 3 Droit social par le DUT GEA option ressources humaines, l’UE 4 Droit fiscal par le BUT GEA parcours gestion comptable, fiscale et financière. À l’inverse, l’UE 1 Fondamentaux du droit et l’UE 5 Économie contemporaine sont dispensées par tous les BTS, DUT GEA et BUT GEA de la liste.

3. Dispense DCG avec un BTS CG : les 7 UE qui restent

Le BTS Comptabilité et gestion obtenu à compter de 2017 dispense de six épreuves : UE 1, 5, 8, 9, 12 et 13. Il reste donc sept UE : UE 2 Droit des affaires, UE 3 Droit social, UE 4 Droit fiscal, UE 6 Finance d’entreprise, UE 7 Management, UE 10 Comptabilité approfondie et UE 11 Contrôle de gestion. Pour le BTS Comptabilité et gestion des organisations obtenu jusqu’en 2016, la liste diffère : l’UE 6 est dispensée, l’UE 12 ne l’est pas.

En volume de programme, la dispense retire 955 heures sur les 2 125 heures de l’annexe 1 de l’arrêté du 4 août 2025. Il reste 1 170 heures de programme, dont deux UE à 200 heures (UE 7 Management et UE 11 Contrôle de gestion) et une à 170 heures (UE 10 Comptabilité approfondie).

Les deux dernières colonnes viennent du tableau 4 du rapport du jury national du DCG, session 2025 (p. 8). Elles portent sur l’ancien programme de 2019, dernier dont le rapport soit publié, et sur l’ensemble des candidats, pas sur les seuls titulaires d’un BTS. Le rapport ne publie aucune statistique par diplôme d’origine.

Les 7 UE à passer après un BTS CG : notes ≥ 10 à la session 2025

Ce que la dispense enlève aussi : les UE les mieux notées

Un détail du rapport 2025 mérite qu’on s’y arrête. Seules trois UE obligatoires avaient une moyenne nationale au moins égale à 10 en 2025 : l’UE 13 Communication professionnelle (12,3), l’UE 9 Comptabilité (11,7) et l’UE 12 Anglais (10,5). Les trois font partie de la dispense du BTS CG. Aucune des sept UE restantes n’atteignait 10 de moyenne nationale cette année-là ; la plus basse était l’UE 10 Comptabilité approfondie, à 8,1, avec 32,8 % de notes au moins égales à 10.

Cela ne dit rien de vos chances personnelles : ces chiffres mélangent tous les profils, et le programme change en 2027. Cela dit en revanche une chose utile pour la stratégie. Le titulaire d’un BTS CG doit construire sa moyenne de 10 sur des UE où la moyenne nationale était sous 10, sans le matelas que l’UE 9 ou l’UE 13 apportent souvent aux autres candidats. L’UE 10 est celle qui demande le plus d’anticipation ; des questions d’entraînement sur la comptabilité approfondie permettent de repérer tôt les chapitres qui résistent, et le guide de l’UE 10 Comptabilité approfondie détaille son programme 2027.

4. Dispense DCG avec un BUT GEA ou un DUT GEA : tout dépend du parcours

Le BUT Gestion des entreprises et des administrations est le diplôme qui produit les écarts les plus nets. L’arrêté du 18 janvier 2023 distingue ses quatre parcours :

• Parcours gestion comptable, fiscale et financière : neuf UE dispensées (1, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13). Il reste quatre UE : UE 2 Droit des affaires, UE 3 Droit social, UE 10 Comptabilité approfondie et UE 11 Contrôle de gestion, soit 670 heures de programme.
• Parcours contrôle de gestion et pilotage de la performance, gestion, entrepreneuriat et management des activités, gestion et pilotage des ressources humaines : quatre UE dispensées chacun (1, 5, 9, 12). Il reste neuf UE, dont l’UE 13 Communication professionnelle, soit 1 430 heures de programme.

Le parcours n’est pas un détail administratif. Entre le parcours gestion comptable, fiscale et financière et les trois autres, l’écart est de cinq UE (UE 4, 6, 7, 8 et 13). Le justificatif déposé sur Cyclades doit donc faire apparaître le parcours : la notice du SIEC exige que la copie du diplôme ou l’attestation de réussite définitive mentionne l’intitulé du diplôme et la filière suivie.

Le parcours contrôle de gestion et pilotage de la performance ne dispense pas de l’UE 11 Contrôle de gestion. C’est contre-intuitif, mais c’est le texte. Même chose pour le parcours ressources humaines, qui ne dispense pas de l’UE 3 Droit social.

Le DUT GEA : six options, six listes

Le DUT GEA reste dans l’arrêté de 2020 avec six options. Les options finances comptabilité et gestion comptable et financière dispensent de sept UE (1, 5, 6, 8, 9, 12, 13) et laissent six UE à passer : UE 2, 3, 4, 7, 10 et 11, soit 1 020 heures de programme. Les options gestion et management des organisations et gestion des ressources humaines dispensent de cinq UE. Les options petites et moyennes organisations et ressources humaines en dispensent quatre ; c’est la seule famille où l’UE 3 Droit social peut être dispensée (option ressources humaines).

5. Dispense DCG avec une licence : professionnelle oui, générale non

La requête « dispense DCG licence » cache deux situations très différentes.

Licence professionnelle. Deux intitulés figurent dans l’arrêté de 2020 : la licence professionnelle droit, économie, gestion, management des organisations, toutes spécialités métiers de la comptabilité, obtenue à compter de 2013 ; la licence professionnelle, toutes mentions métiers de la gestion et de la comptabilité, obtenue à compter de 2015. Dans les deux cas, la dispense porte sur trois UE seulement : UE 9 Comptabilité, UE 12 Anglais des affaires et UE 13 Communication professionnelle. Il reste dix UE, soit 1 685 heures de programme. Une licence professionnelle donne donc moins de dispenses qu’un BTS CG, alors qu’elle se prépare après un bac+2.

Licence générale. Aucune licence générale (économie-gestion, droit, AES ou autre) ne figure dans les arrêtés. Comme la liste est d’application stricte et limitative, une licence générale n’ouvre droit à aucune dispense, même si elle comporte des cours de comptabilité. Le diplôme sert à s’inscrire, pas à être dispensé.

Master. Le titulaire d’un master n’a pas besoin du DCG pour continuer la filière : l’article 49 du décret du 30 mars 2012 admet directement aux épreuves du DSCG les titulaires d’un diplôme national de master ou d’un diplôme conférant le grade de master. Passer le DCG reste possible, mais sans dispense liée au master.

Diplôme de gestion et de comptabilité du CNAM (INTEC). C’est le seul diplôme qui dispense des treize UE. La notice du SIEC précise que son titulaire doit tout de même s’inscrire en ligne à la session en cours et déclarer qu’il fait valoir ces dispenses ; il n’a alors aucune épreuve à passer et reçoit le diplôme à l’issue de la session, sous réserve de l’acceptation de sa candidature.

6. Dispense DCG 2027 : ce que change le nouveau programme

L’arrêté du 4 août 2025 remplace celui du 13 février 2019 et prend effet à la session 2027 (articles 14 et 15). Il garde la même numérotation des épreuves, de 1 à 14. C’est ce qui permet à son article 13, III de faire le pont : les dispenses des diplômes français valent pour les épreuves numérotées correspondantes, y compris celles qui ont changé de nom.

Le seul changement de nom concerne l’épreuve n° 2. L’arrêté de 2020 l’appelait « droit des sociétés et des groupements d’affaires » ; l’arrêté de 2025 l’appelle « Droit des affaires », et son programme accueille désormais le fonds de commerce et le bail commercial (annexe 1, UE 1). En pratique, cela ne change rien aux dispenses : l’UE 2 n’est dispensée que par le DGC du CNAM, qui la couvre sous ses deux noms.

Dispenses du DCG : avant et après le programme 2027

Jusqu’à la session 2026 (arrêté du 13 février 2019)

• Épreuve n° 2 : droit des sociétés et des groupements d’affaires
• Dispenses fixées par les arrêtés du 22 mai 2020 et du 18 janvier 2023
• Aucune dispense pour un diplôme étranger
• Notes de DPECF, DECF, DESCF déjà reportées : valables jusqu’en 2027

→

À partir de la session 2027 (arrêté du 4 août 2025)

• Épreuve n° 2 : Droit des affaires, même numéro
• Mêmes dispenses, appliquées par numéro d’épreuve (art. 13, III)
• Toujours aucune dispense pour un diplôme étranger
• Notes de l’arrêté de 2019 conservées par numéro, huit sessions au plus (art. 13, II)

Un texte de transition existe-t-il ?

Oui, et c’est le même article 13. Il règle trois situations :

• Les dispenses (III) : maintenues par numéro d’épreuve, sans date limite fixée par le texte.
• Les notes obtenues sous l’arrêté de 2019 (II) : elles sont conservées pour les épreuves de même numéro, dans les limites de l’article 3, c’est-à-dire huit sessions suivant leur attribution.
• Les notes reprises des anciens régimes (I) : les candidats qui ont fait valoir des notes de l’arrêté du 28 mars 2014 en conservent le bénéfice jusqu’à la session 2027 incluse, puis doivent repasser l’épreuve. La notice du SIEC applique la même échéance aux notes de DPECF, DECF et DESCF déjà reportées sur un relevé entre 2008 et 2019.

Une révision de la liste est-elle prévue ?

Aucun arrêté nouveau n’a été publié. Au 3 octobre 2026, la docuthèque « dispenses d’épreuves » du SIEC ne liste toujours, pour le DCG, que les arrêtés de 2020 et 2023. Selon Compta Online (article mis à jour le 28 mars 2026), le président du jury national aurait indiqué que la seule modification envisagée serait la suppression de la dispense d’UE 12 Anglais des affaires pour le BTS CG. Nous n’avons trouvé aucun texte officiel qui le confirme. Le programme 2025 de l’UE 12 précise seulement que le niveau B2 est visé « à l’issue des trois années de formation du DCG ».

7. Comment demander une dispense du DCG sur Cyclades ?

La dispense n’est jamais automatique. La notice du SIEC pour la session 2026 précise que le candidat indique, lors de sa demande d’inscription, les épreuves qu’il passe et « celles pour lesquelles il souhaite faire valoir une dispense ». Et elle ajoute que les dispenses ne peuvent être sollicitées que lors du processus de demande d’inscription.

Faire valoir une dispense du DCG, étape par étape

1. 1Vérifier l’intitulé

   Comparer l’intitulé, l’option ou le parcours et l’année d’obtention du diplôme aux arrêtés de 2020 et 2023.

2. 2Ouvrir Cyclades

   Créer son compte candidat, ou reprendre l’ancien, pendant la période d’inscription.

3. 3Cocher les UE

   Indiquer les UE passées, les notes 6-9,99 conservées et les UE en dispense.

4. 4Déposer la preuve

   Copie du diplôme ou attestation de réussite définitive avec intitulé et filière ; pas de relevé de notes.

5. 5Valider et payer

   Cliquer sur « J’ai fourni toutes mes pièces », puis payer par carte avant la date limite.

Les pièces acceptées

• La copie du diplôme ou une attestation de réussite définitive.
• Un document qui mentionne l’intitulé du diplôme et la filière suivie (option, parcours, spécialité).
• Le même compte Cyclades que lors d’une inscription antérieure : la notice demande de ne pas en créer un second.
• Un dépôt complet avant la date limite : pour 2026, la demande d’inscription fermait le lundi 2 mars à 12 h et le dépôt des pièces le même jour à 23 h 59 (heure de Paris).

Les relevés de notes ne sont pas admis pour justifier l’obtention du diplôme. Une pièce absente entraîne l’annulation de l’inscription, et aucune pièce n’est acceptée hors délai. Le paiement se fait par carte bancaire sur Cyclades après avoir cliqué sur « J’ai fourni toutes mes pièces » ; la notice 2026 fixe les droits à 22 euros par UE à laquelle le candidat est inscrit.

Le service gestionnaire dépend de votre résidence : le rectorat de votre académie en province et outre-mer, le SIEC pour les académies de Paris, Créteil et Versailles, un rectorat désigné pour les candidats résidant à l’étranger. Les dates de la session 2027 n’étaient pas publiées au moment de cette mise à jour ; la notice 2027 du SIEC les donnera.

8. Dispense et moyenne : comment se calcule la compensation ?

L’article 3 de l’arrêté du 4 août 2025 fixe la règle d’obtention : une moyenne générale au moins égale à 10 sur 20 à l’ensemble des épreuves, sans note inférieure à 6 sur 20. L’article 4 ajoute que les épreuves dispensées ne sont pas prises en compte pour le calcul de la moyenne générale. Toutes les épreuves obligatoires ayant le coefficient 1 (article 10), la moyenne d’un candidat dispensé est la moyenne simple de ses notes restantes.

Exemple, avec des notes fictives pour un titulaire du BTS CG, qui a sept UE à passer :

Dans le cas A, il faut 70 points sur 7 UE ; le candidat en a 71, et le 7 en UE 10 est compensé. Dans le cas B, la moyenne est meilleure, mais la note de 5,5 est éliminatoire. Le candidat garde ses six notes au moins égales à 10 et doit repasser l’UE 10.

Les notes comprises entre 6 et 9,99 peuvent être conservées huit sessions pour une compensation ultérieure, à condition de le demander à l’inscription ; la réinscription à l’épreuve annule cette note. Le simulateur de moyenne DCG applique ces règles : il retire automatiquement les UE dispensées selon le diplôme choisi et vous montre la note qu’il vous faut sur chaque UE restante.

9. VAE : l’autre voie quand le diplôme n’est pas dans la liste

Un diplôme absent des arrêtés ne donne aucune dispense, mais l’expérience professionnelle peut, elle, valider des UE. L’article 48 du décret du 30 mars 2012 permet de délivrer le DCG par la validation des acquis de l’expérience ; les conditions sont fixées par l’arrêté du 25 octobre 2021 (BOESR n° 46 du 9 décembre 2021).

• Qui peut la demander : toute personne justifiant d’activités salariées, non salariées ou bénévoles en rapport avec le champ du diplôme. Les stages et périodes de formation effectués pour préparer un diplôme ne comptent pas.
• Le parcours : une demande de recevabilité (Cerfa n° 12818-02, ex-livret 1) à déposer avant l’ouverture des inscriptions (avant le 19 janvier 2026 pour la session 2026), puis l’inscription sur Cyclades avec le livret 2 et les référentiels de compétences, puis un entretien d’une heure au plus.
• Les règles de notes : en VAE, seules les notes au moins égales à 10 valident une UE, les notes inférieures à 10 ne sont pas conservées et aucune compensation n’est possible entre les UE.
• Les crédits : contrairement à la dispense, une UE validée par VAE confère ses crédits européens (article 7 de l’arrêté de 2025). Comme la dispense, elle sort du calcul de la moyenne (article 6).

On ne peut pas, pour une même session, s’inscrire à la fois aux épreuves ponctuelles et en VAE. Le dossier VAE doit couvrir toutes les UE, sauf celles déjà acquises par une note d’au moins 10, une dispense ou une VAE antérieure. En cas de validation partielle, les UE manquantes se passent à une session suivante, en VAE ou en épreuves ponctuelles.

Le rapport du jury 2025 (tableau 2, p. 6) compte 42 diplômés par la VAE en 2025, dont 6 par validation intégrale et 36 après une validation partielle, contre 4 438 diplômés par les épreuves ponctuelles.

Préparer les UE qui restent

Une fois la liste de vos UE connue, le plus simple est de ne travailler que celles-là. Le pack sur mesure DCG se compose UE par UE, sans payer celles dont vous êtes dispensé. Pour décider dans quel ordre les passer, notre guide complet du DCG reprend le calendrier et les règles de la session. Pour le titulaire d’un BTS CG, l’UE 11 Contrôle de gestion pèse 200 heures de programme ; les fiches de l’UE 11 en donnent la structure.

Questions fréquentes

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